MENTIONS LÉGALES
1 - PRÉSENTATION:
Propriétaire: GRANDGIRARD PAYSAGE - SIREN 810 305 169 - 4 bis rue de la Truche, 90 120 MÉZIRÉ
Créateur: Gaëtan PEQUEGNOT (NEXUS DIGITAL) à BELFORT - www.nexusdigital.fr
Responsable de la publication: Michaël GRANDGIRARD
Webmaster: Michaël GRANDGIRARD
Hébergeur: Jimdo GmbH - Stresemannstr. 375 - 22761 Hambourg, Allemagne
2 - CONDITIONS D'UTILISATION:
L'internaute s'engage à prendre connaissance des conditions d'utilisation mentionnées ci-dessous, et à les respecter.
L'entreprise GRANDGIRARD PAYSAGE met tout en oeuvre pour proposer aux utilisateurs de son site Internet des outils vérifiés mais ne saurait en aucun cas être tenue responsable des erreurs, absence de disponibilité et/ou de la présence de virus constatées lors de la navigation. De même, les données et informations fournies par GRANDGIRARD PAYSAGE le sont à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.
3 - DONNÉES PERSONNELLES:
Dans le cadre du respect de la vie privée, GRANDGIRARD PAYSAGE s'engage à ce que la collecte et le traitement de données personnelles de l'utilisateur soient effectuées conformément à l'article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
L'utilisateur dispose ainsi d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des informations le concernant, qu'il peut formuler par courrier auprès de GRANDGIRARD PAYSAGE, 4 bis rue de la Truche, 90 120 MÉZIRÉ, en complément d'une pièce d'identité avec signature.
Les données personnelles de l'utilisateur ne sont en aucun cas transmises à des partenaires commerciaux.
4- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE:
La structure générale du site, ainsi que les contenus textuels, images fixes ou animées, sont la propriété exclusive de GRANDGIRARD PAYSAGE.
Toute reproduction de ce site, qu'elle soit totale ou partielle, sans l'autorisation expresse de GRANDGIRARD PAYSAGE, relève d'une contrefaçon condamnable par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même pour le logo et la marque GRANDGIRARD PAYSAGE, ainsi que ceux de ses partenaires : toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos effectuée à partir d'éléments présents sur le site sans l'autorisation expresse de GRANDGIRARD PAYSAGE est interdite par la loi, selon le Code de la Propriété Intellectuelle.
Enfin, GRANDGIRARD PAYSAGE ne saurait être tenu responsable de l'accès et des dommages causés à l'utilisateurs via les liens hypertextes présents sur le site, en direction d'autres ressources Internet.